Jacques Aboulin


De: Jacques ABOULIN
chef du centre de l'ENAC/Saint Yan, ou son représentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/ Saint-Yan : a)
représentants de l'administration
Président
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/ Saint-Yan : a
DEVA1602672S(source BODD)
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Jacques ABOULIN
chef du centre de l'ENAC/Grenoble, ou son représentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Grenoble : a)
représentants de l'administration
Président
Groupe:
Comité technique spécial créé auprès du directeur de la formation au pilotage et des vols à l'ENAC/Grenoble : a
DEVA1602663S(source BODD)
nomination
10 Mars 201610/03/2016
De: Jacques ABOULIN
chef du centre de l'ENAC-Grenoble, ou son représentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Grenoble : a)
représentants de l'administration Président
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
DEVA1201748S(source BODD)
nomination
10 Avril 201210/04/2012
De: Aboulin (Jacques, Pierre)
chef d'un centre de formation aéronautique ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Transports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
nomination
08 Avril 201208/04/2012
De: Jacques ABOULIN
chef du centre de l'ENAC Saint-Yan, ou son représentant
Objet:
membres du comité technique spécial créé auprès du chef de centre de l'École nationale de l'aviation civile à Saint-Yan : a)
représentants de l'administration Le président
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
DEVA1201754S(source BODD)
nomination
10 Février 201210/02/2012
De: Jacques Aboulin
personnel navigant de catégorie II
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de
l'article 28 du décret n° 2006-975 du
1er août 2006
portant code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT), tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à l'exécution de marchés dont l'objet est la fourniture de carburants avion passés
en application de l'article 57 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000022740484(source JORF)
délégation de signature
26 Août 201026/08/2010
De: Jacques Aboulin
personnel navigant de catégorie II
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de
l'article 28 du décret n° 2006-975 du
1er août 2006
portant code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT), tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à l'exécution de marchés dont l'objet est la fourniture de carburants avion passés
en application de l'article 57 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000020692098(source JORF)
délégation de signature
05 Juin 200905/06/2009
De: Jacques Aboulin
personnel navigant de catégorie II
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT, tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT pris en exécution des marchés à bons de commande et tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à l'exécution de marchés dont l'objet est la fourniture de carburants avion passés
en application de l'article 57 du code des marchés publics, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000019735693(source JORF)
délégation de signature
09 Novembre 200809/11/2008
De: Jacques Aboulin
personnel navigant de catégorie II
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, notamment les ordres de mission, marchés publics relevant de
l'article 28 du décret n° 2006-975 du
1er août 2006
portant code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets, à :
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000018155467(source JORF)
délégation de signature
22 Février 200822/02/2008
De: Jacques Aboulin
personnel navigant de catégorie II
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions et marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés 2006 d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) et tous bons de commande d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros (HT) pris en exécution des marchés à bons de commande, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000466238(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 200719/06/2007
De: Jacques Aboulin
personnel navigant de catégorie II
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions et marchés publics relevant de l'article 28 du code des marchés 2006 d'un montant inférieur ou égal à 15 000 euros HT, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
JORFTEXT000000275336(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 200627/10/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.